Ecole Nationale  Supérieure  d’Architecture de
Paris la Villette

Fournitures et livraison de petits matériels
de Quincaillerie

Lettre de consultation

REF MARCHE N° 2014/06

Nomenclature Européenne CPV 1  :
31680000-6 - Fournitures et accessoires  de quincaillerie

La procédure de passation de l’accord cadre est celle des marchés passés selon une procédure adaptée en application de l’article 28, 30 du code des marchés publics

1 Common Procurement Vocabulary http://www.publictendering.com/pdf/Codes_CPV_Francais.pdf

Paris, le 22 juillet 2014

Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Paris la Villette
144 av de Flandre
75019 Paris

Référence du dossier : MAPA Fournitures et livraison de petits matériels de quincaillerie

Personne en charge du dossier Nom : Philippe Bourdier
Service Logistique
Téléphone : 01 44 65 23 07
Télécopie : 01 44 65 23 95
Adresse Internet : pbourdier@paris-lavillette.archi.fr

Madame, Monsieur

L’ENS d’Architecture de Paris la Villette met en concurrence des entreprises en vue de  la Fourniture et la livraison de petits matériels de quincaillerie

Vous trouverez ci-joint :

0	Les conditions particulières et générales du marché
0	Le bordereau unitaire de prix

Si votre société est intéressée pour participer à cette mise en concurrence, nous vous remercions de bien vouloir compléter et retourner ce dossier composé de :

0	Les conditions particulières complétées en les zones grisées, datée et signées par une personne dûment habilitée en 3 exemplaires
0	Le bordereau de prix unitaire complété
0	Des références de prestations analogues

Votre réponse devra être envoyée à l’adresse suivante :

ENS d’Architecture de Paris la Villette MAPA Fournitures et livraison de petits matériels de quincaillerie

144 av de Flandre
75019 Paris

avant  le  30 juillet 2014  12h00
Tampon « arrivée du courrier » à l’école faisant foi.

Le choix du titulaire de marché sera effectué en fonction des critères suivants :

- Critère 1 : tarifs                                                                  pondération : 40%
- Critère 2 : qualité des fournitures                                      pondération : 30%
- Critère 3 : délais (commande + livraison)                         pondération : 30%

Vous pouvez vous présenter seul ou en présentant un sous-traitant. L’ENS d’Architecture de
Paris la Villette souhaite que la forme du groupement pour l’exécution du marché soit

Si vous souhaiter faire appel à un ou plusieurs sous-traitant, vous indiquerez :
-	Le nom et les coordonnées du ou des sous-traitants
-	La nature de la prestation sous-traitée
-	Le montant de la prestation sous-traitée
-	Les conditions de paiement du sous-traitant.

Si votre société remet une offre, le délai de validité de votre offre sera de 60 jours à compter de la date fixée pour l’envoi limite des offres. Le prix tel qu’il figure dans le marché ne pourra pas être modifié et votre société sera tenue d’assurer sa prestation dans les conditions définies dans le marché et dans votre proposition. 

Il vous sera demandé, si votre société est retenue suite à cette mise en concurrence de produire dans un délai de 30 jours après réception de la décision par l L’ENS d’Architecture de Paris la Villette :
une copie des certificats justifiant qu’il est à jour de ses cotisations fiscales et sociales ou une  copie  de  l’imprimé  NOTI2  (état  annuel  des  certificats  reçus).  Ce  document  est
téléchargeable sur le site du MINEGI : www.minefi.gouv.fr, rubrique « marchés publics »

1.  une déclaration sur l’honneur établie à partir du modèle joint (attestation R 324-4 du code du travail)
2.  si  l'entreprise  est  en  redressement  judiciaire,  la  copie  du  (ou  des)  jugement(s)
prononcé(s) à cet effet .

En cas de co-traitance ou de sous-traitance, chaque membre du groupement, chaque co- traitant produira ces documents.

Pour tout renseignement technique, veuillez contacter :

Philippe BOURDIER (philippe.bourdier@paris-lavillette.archi.fr) ou

Pour tout renseignement administratif, veuillez contacter :

Paul ASTRUC (pastruc@paris-lavillette.archi.fr)

Restant  à  votre  disposition  pour  tout  renseignement  complémentaire,  veuillez  agréer l’expression de mes salutations distinguées.